portant fixation du prix de journée 2005 du foyer d'accueil médicalisé de l'association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "20/07/2005" du filtre Date de séance, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité
portant fixation des prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves à l'association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin